Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MUR JAPONAIS COULISSANT
LA PASSEMENTERIE NOUVELLE S.A.

Numéro de dépôt :
1055228
Date de dépôt :
27/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE MUR JAPONAIS COULISSANT

Déposée le 27 juin 1978 par la Société Anonyme (SA) LA PASSEMENTERIE NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE MUR JAPONAIS COULISSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA PASSEMENTERIE NOUVELLE domicilié(e) 15, rue Etienne Marcel 75001 PARIS. REPRESENTEE PAR : DO. - France.

La marque LE MUR JAPONAIS COULISSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1055228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 24

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE MUR JAPONAIS COULISSANT est expirée depuis le 27 juin 1988.

LA PASSEMENTERIE NOUVELLE a également déposé les autres marques suivantes : LES PASSEMENTERIES DE CLAUDE DECLERCQ... , MACLORNE , PASSEMENTERIE NOUVELLE , CLAUDE DECLERCQ PASSEMENTIER , CAPRAL


LA PASSEMENTERIE NOUVELLE S.A. - 15, rue Etienne Marcel 75001 PARIS. REPRESENTEE PAR : DO. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-004

Stores extérieurs et intérieurs, rideaux, tissus, meubles, fournitures ameublement, cloisons.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).